SO SOLUTION
Accueil  /  Solutions  /  BTP et construction  /  Conformité et FAQ

Conformité marocaine. Marchés, retenues et cautions, sans oubli.

CPS, bordereaux, sous-détail des prix, décomptes, retenues de garantie et attestations : ce que vos marchés exigent, suivi chantier par chantier.
Écran BTP : décompte provisoire, données fictives

Ce que SO prend en charge

Vos obligations, suivies marché par marché.

Les marchés, les décomptes et les déclarations suivent le cadre marocain ; les règles fiscales sont mises à jour à chaque Loi de finances, avec SO ERP.

Marchés et sous-détail des prix

CPS, bordereaux des prix et DQE repris dans le marché, sous-détail des prix édité pour les administrations.

Décomptes et DGD

Décomptes provisoires et décompte général définitif, avec des modèles d'impression pour les administrations.

Révision des prix

Formules du marché appliquées aux index, plafonds de révision pris en compte, montant ajouté au décompte.

Retenues et cautions

Retenue de garantie calculée sur chaque décompte, cautions d'avance et de bonne fin suivies, alerte de mainlevée.

Attestations des sous-traitants

Assurances, attestations CNSS et fiscales suivies ; paiement bloqué si le dossier n'est plus à jour.

Facture électronique

Le cadre est prêt dans SO, y compris la communication avec la future plateforme. Les tests et l'envoi officiel suivront son ouverture.

Écran BTP : situation de sous-traitant, données fictives

Sous-traitants

Un dossier à jour, sinon pas de paiement.

Assurances, attestations CNSS et fiscales sont suivies pour chaque sous-traitant. Si une pièce expire, son paiement se bloque jusqu’à la mise à jour du dossier.

Les règles

Des règles précises, appliquées à chaque décompte.

de TVA au taux normal ; les taux et les exonérations se paramètrent.
0 %
déclarations de TVA par an au régime mensuel, préparées depuis les décomptes et les achats.
0
de délai de paiement clients chez les entreprises qui automatisent le suivi de leurs créances.
− 0 %

Ce que vous gagnez

Plus de mainlevée oubliée, plus de sous-traitant payé sans dossier à jour.

FAQ

Vos questions sur la conformité.

Une autre question ? Notre équipe vous répond.

Les décomptes respectent-ils les formats des administrations ?

Des modèles d’impression sont prévus pour les décomptes et le sous-détail des prix. Nous vérifions avec vous ceux de vos maîtres d’ouvrage.
Les formules du marché sont appliquées aux index, avec les plafonds prévus, et le montant s’ajoute au décompte.
Oui. Elle est calculée sur chaque décompte, et une alerte rappelle de demander la mainlevée à l’échéance du délai de garantie prévu au marché.
Oui. Les cautions de restitution d’avance et de bonne fin sont suivies avec leurs échéances.
Son paiement est bloqué jusqu’à la mise à jour de son dossier, et le conducteur de travaux est prévenu.
Le cadre est prêt dans SO, y compris le protocole de communication avec la future plateforme. Les tests et l’envoi officiel suivront son ouverture.

Contact

Voyons SO BTP sur vos cas.

Apportez un CPS ou un décompte : nous vous montrons comment il se suit dans SO BTP.